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Marques déposées par la société SCV FONTAILLADE
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DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES
SCV FONTAILLADE, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
4039930
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2023
DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES de SCV FONTAILLADE

Présentation de la marque DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES

Déposée le 10 octobre 2013 par la société SCV FONTAILLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société SCV FONTAILLADE domicilié(e) AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 048 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV FONTAILLADE domicilié(e) AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France.

La marque DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES est expirée depuis le 10 octobre 2023.

SCV FONTAILLADE a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE BRUE


SCV FONTAILLADE, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France - SIREN 783048978


SCV FONTAILLADE - AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.